CONVENTION MODIFICATIVE A LA CONVENTION D'OCTROI DES FONDS FEDER POUR LA RESTRUCTURATION BBC DU COLLEGE BEL AIR DE MULHOUSE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 18/12/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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CONVENTIONS RELATIVES AU CONSERVATOIRE BOTANIQUE D'ALSACE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 18/12/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATIONPROJET TRES HAUT DEBIT (THD) ALSACE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 18/12/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GERPLAN MISE EN OEUVRE D'ACTIONS 2015 CTV2
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 18/12/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTIONS DE PARTENARIAT POUR LA MISE A DISPOSITION DU LOGICIEL SOLIS DANS LE CADRE DE L'ACCOMPAGNEMENT DES BENEFICIAIRES DU REVENU DE SOLIDARITE ACTIVE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 18/12/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DEPARTEMENTALES PROGRAMMES A111 ET A134 AFFECTATION D'AUTORISATION DE PROGRAMME ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE L'ACTE DE VENTE DU CAMION APPLICATEUR DE PEINTURE ROUTIERE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 18/12/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MODERNISATION DES BÂTIMENTS D'ÉLEVAGE DANS LE CADRE DU PLAN DE COMPÉTITIVITÉ ET D'ADAPTATION DES EXPLOITATIONS AGRICOLES CONVENTION AVEC L'AGENCE DE SERVICE ET DE PAIEMENT C244 DÉVELOPPEMENT RURAL
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 18/12/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MODERNISATION DU CADASTRE D'ALSACE MOSELLE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 18/12/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DÉPARTEMENTALE D'INSERTION CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS DANS LE CADRE DES CONTRATS UNIQUES D'INSERTION ET DE L'INSERTION PAR L'ACTIVITÉ ECONOMIQUE POUR 2016
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 18/12/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CENTRE SPORTIF REGIONAL ALSACE AVENANT A LA CONVENTION CADRE TRIENNALE DE SOUTIEN A M2A POUR L'EXPLOITATION DU CENTRE SPORTIF REGIONAL ALSACE A MULHOUSE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 18/12/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ACTIONS EN FAVEUR DES PERSONNES AGEES DEMANDE DE PROROGATION DE LA VALIDITEDE L'AIDE A L'INVESTISSEMENT AU CENTRE HOSPITALIER DE MULHOUSE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 18/12/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION PARTENARIALE 2016 ENTRE LE DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET L'ADAUHR
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 18/12/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
INSERTION PAYSAGERE DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES ET CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE K 212 K217
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 18/12/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATIONÉTAT DES TRAVAUX DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX DU DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN POUR L'ANNÉE 2015
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 18/12/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RETRAIT DU CLUB D'AFFAIRES FRANCO-ALLEMAND DU RHIN SUPERIEUR-OBERRHEIN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 18/12/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT A LA CONVENTION PORTANT DELEGATION DE COMPETENCES AU DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN EN MATIERE DE LUTTE CONTRE LES MALADIES SEXUELLEMENT TRANSMISSIBLES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 18/12/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRATS DE VILLES DE L'AGGLOMERATION MULHOUSIENNE ET DE CERNAY. PROTOCOLES DE PREFIGURATION DE RENOUVELLEMENT URBAIN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 18/12/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT PORTANT MODIFICATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE DEPARTEMENT, LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES ET DEUX ASSOCIATIONS D'AIDE À DOMICILE DU HAUT-RHIN AUTORISÉES À INTERVENIR AUPRÈS DES FAMILLES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 18/12/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC POLE EMPLOI
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 18/12/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PLAN D'AMENAGEMENT DE LA FORET DEPARTEMENTALE DU SCHRANKENFELS POUR LA PERIODE 2014-2033
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 18/12/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin